Dominique Inizan


De: INIZAN Dominique
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1900944A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: Dominique INIZAN
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Drôme
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude
date_debut="2016-02-01"
JORFTEXT000031879189(source JORF)
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dominique INIZAN
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Drôme
Objet:
dans leurs fonctions
1°
date_debut="2015-12-14"
duree="un an"
JORFTEXT000031585813(source JORF)
renouvellement
09 Décembre 201509/12/2015
De: Dominique INIZAN
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Drôme
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale de la Drôme
JORFTEXT000023236898(source JORF)
nomination
16 Décembre 201016/12/2010
De: Inizan (Dominique)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Dominique Inizan
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000000188598(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Dominique Inizan
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000536638(source JORF)
nomination
16 Juin 199516/06/1995
De: Inizan (Dominique)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
JORFTEXT000000176721(source JORF)
nomination
26 Mai 199226/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.